Procès Verbal du 9 décembre 2019
Délibérations n° 5 du 29 juin 2020
2020-52 Dotation solidaire inondation.
2020-53 Exonération des loyers professionnels santé.
2020-54 Exonération des frais d'occupation du domaine public Café du Midi.
2020-55 Approbation du rapport de la CLECT.
2020-56 SACEM Souscription forfait.
2020-57 Vote du taux des taxes locales.
2020-58 Vote du budget primitif 2020.
2020-59 Parking village 36 grand rue choix des entreprises.
2020-60 Parking village 35 rue du Globe choix des entreprises.
2020-61 Droit de place commerce ambulant Bezan.
2020-62 Révision tarif loyer 43 rue du Globe.
2020-63 Subv associations 1er tranche.
2020-64 Subvention exceptionnelle n° 1 AMM.
2020-65 ÉNEDIS redevance d’occupation du domaine public.
2020-66 Convention de servitude Lacazalié
2020-67 Désignation des personnes siegeant à la CCID
2020-68 Vote des tarifs des produits vendus à la buvette
2020-69 Désignation des personnes siegeant à la CCID - Centre Tarn
2020-53 Exonération des loyers professionnels santé.
2020-54 Exonération des frais d'occupation du domaine public Café du Midi.
2020-55 Approbation du rapport de la CLECT.
2020-56 SACEM Souscription forfait.
2020-57 Vote du taux des taxes locales.
2020-58 Vote du budget primitif 2020.
2020-59 Parking village 36 grand rue choix des entreprises.
2020-60 Parking village 35 rue du Globe choix des entreprises.
2020-61 Droit de place commerce ambulant Bezan.
2020-62 Révision tarif loyer 43 rue du Globe.
2020-63 Subv associations 1er tranche.
2020-64 Subvention exceptionnelle n° 1 AMM.
2020-65 ÉNEDIS redevance d’occupation du domaine public.
2020-66 Convention de servitude Lacazalié
2020-67 Désignation des personnes siegeant à la CCID
2020-68 Vote des tarifs des produits vendus à la buvette
2020-69 Désignation des personnes siegeant à la CCID - Centre Tarn